Déposée le 7 mai 2001 par l'association loi 1901 2000 Vins d'Ardèche
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ITINERAIRES VIGNERONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-24 du 15 juin 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 2000 Vins d'Ardèche domicilié(e) Route de Ruoms - 07150 - VALLON PONT D'ARC - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 036 542 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 2000 Vins d'Ardèche domicilié(e) Route de Ruoms - 07150 - VALLON PONT D'ARC - France.
La marque ITINERAIRES VIGNERONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098997.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
2000 Vins d'Ardèche, Association loi 1901 - Route de Ruoms - 07150 - VALLON PONT D'ARC - France - SIREN 413036542
2000 Vins d'Ardèche - Route de Ruoms - 07150 - VALLON PONT D'ARC - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41
Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24
Renouvellement avec limitation le 5 juillet 2011 n°2474992 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-07-05
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéos. Organisation de concours (éducation, divertissement) organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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